Accord inaugural avaro-zollernois de 1708

Av Nom de la Sainte-Trinité,

Sa Majesté l’Emperevr d’Avaricvm, Proſtectevr de la Foy, d’vne part,

&

Son Alteſſe Royale le Grand-Dvc de Zoſllernberg, Deſfensevr de la Foy, d’avſtre part,

Ayant désigné Levr pleſnipoſtentiaire respectif :

Povr Sa Majesté l’Emperevr, Son Excellence Reſveſrendiſſime le dvc de Trembleterre & de Trébizonde, Son ministre dv Globe ;

Povr Son Alteſſe Royale le Grand-Dvc, Son Alteſſe Impeſriale le dvc de Wilhelstein, Son Premier ministre & ministre des Affaires exteſrievres ;

Ont convenv ce qvy svict :

Article Prime. – De la sovveraineté

Les Havtes Parties Contractantes se recoſnnoiſſent mvtvellement comme des Eſtacts exerçant svr Levrs territoires reſciproqves la pleſnitvde des povvoirs sovverains. Elles s’abstiendront par conseſqvent de tovt acte attentatoire à la sovveraineté de l’avſtre Havte Partie Contractante.

Article Second. – De la représentation diploſmatiqve

1 – Les Havtes Parties Contractantes eſtabliſſent entre Elles des relations diploſmatiqves par l’intermeſdiaire d’vne représentation, sise svr le territoire de l’avſtre partie.

2 – Les droicts & vsages diploſmatiqves, noſtamment relatifs à la sovveraineté & à la proſtection, s’exerceront pleinement à l’eſgard de ceſte représentation diploſmatiqve & particvlieirement à l’eſgard dv chef de miſſion.

Article Tiers. – De l’amitié avaro-zoſllernoise

Les Havtes Parties Contractantes proſclament Levr respect mvtvel & Levr entente, taſcheront d’eſviter tovt diffeſrend entre Elles, et s’engagent à reſgler tovt svjet de discorde, s’il devoict en advenir, par les voies diploſmatiqves.

Article Qvart. – Clavses de ratification

Le présent Traité n’entrera deſfinitivement en vigvevr qve lorsqv’il avra eſté ratifié dans les formes constitvtioſnnelles propres à chaqve partie, par les devlx Havtes Parties Contractantes. D’icy-là, il sera appliqvé à titre d’anticipation.

Article Qvint. – Clavses de révisions & d’ameſlioſration

Les Havtes Parties Contractantes deſclarent qve tovt inteſreſt coſmmvn avx Eſtacts respectifs fera l’objet d’vn accord bilateſral vlteſrievr, à fin de la deſtermination des moſdalités d’application.

Article Sixte. – De la deſnoſmination

Le présent Traité, signé à l’Hoſtel de l’Adlersberg, sera coſnnv sovs le nom d’Accord inavgvral avaro-zoſllernois.

Faict à Wilhelstavfen en Zollernberg, le vingt-devlx de jvin de l’an de graſce mil sept cent hvit.