Avaricum

Code de la justice et des procédures

Avaricum — 2010-05-22T06:03:53Z

Jvstitiæ imperatoſris res. Code de la justice et des procédures.

I.— Types de tribunaux

Les tribunaux supérieurs avarois de la juridiction civile sont de deux types : impérial ou princier.

I.1.— Du Conseil des immortels

I.1.1.- Définition

Le Conseil des immortels a rang de cour souveraine.

I.1.2.- Juridiction et compétence

La juridiction du Conseil des immortels s'étend à toute cause, quelque soit sa nature juridique, regardant l'État ; à tout contentieux entre particuliers résidant dans des Principautés différentes ; et à tout contentieux entre nobles.

Le Conseil des immortels a compétence de révision des décisions des Présidiaux.

I.1.3.- Arrêts du Conseil des immortels

Le Conseil des immortels, lorsqu'il est appelé à rendre une décision de nature jurisprudentielle, statue sur l'espèce par arrêts pris en formation solennelle.

I.2.— Des Présidiaux

I.2.1.- Définition et constitution

Les présidiaux sont des tribunaux confirmés ou concédés par lettres patentes de l'Empereur, en vue d'administrer la justice princière dans les principautés visées par lesdites lettres.

La constitution des présidiaux rassemble au moins un Président, qui juge au nom des Princes souverains, et un vice-Président.

Le Président porte le titre de « Président de la cour ».

Les présidiaux ont rang de cour supérieure.

I.2.2.- Juridiction

Les présidiaux ont compétence de révision des décisions des juridictions civiles inférieures : justice seigneuriale et grands jours.

I.2.3.- Privilèges

Les lettres patentes accordées par l'Empereur et par les Princes souverains sont soumises à la vérification des présidiaux, qui s'assurent de leur conformité vis-à-vis des lois fondamentales et zorthodoxes de l'Empire, des coutumes locales et du droit préexistant. En cas où elles ne sont point conformes, les présidiaux disposent du droit de remontrances selon ce qui est prescrit infra.

La remontrance ayant été résolue, la lettre patente doit être enregistrée par les présidiaux.

Les présidiaux ont compétence pour interpréter le sens d'une loi lorsque le sens de celle-ci ne saurait être clairement intelligible.

Dans les domaines où le Droit est inexistant ou insuffisant pour l'instruction d'un procès, les présidiaux doivent solliciter un arrêt du Prince souverain ou du Conseil de l'Empereur pour rendre une sentence conforme au Droit.

II.— Types de procès

La diverse nature des causes présentées aux tribunaux autorise l'établissement d'une division des procès en trois branches : administrative, civile et pénale.

II.1.— Du procès administratif

Le procès administratif a pour fondement juridique l'ensemble des textes applicables en matière de contentieux impliquant les relations des administrations publiques, soit entre elles, soit avec les sujets de l'Empereur.

II.2.— Du procès civil

Le procès civil a pour fondement juridique l'ensemble des textes applicables en matière de contentieux impliquant des relations patrimoniales et contractuelles entre particuliers.

II.3.— Du procès pénal

Le procès pénal a pour fondement juridique l'ensemble des textes applicables de nature pénale.

III.— Phases du procès

Tout procès est divisé en trois phases : introductive, de développement puis résolutive.

III.1.— Phase introductive

La phase introductive est celle où les causes sont exposées au tribunal et soutenues en premier lieu.

III.1.1.- Cause publique

La cause publique est l'écrit par lequel l'Administration, ex officio, expose un contentieux et soutient son réquisitoire. La cause publique doit avoir la structure suivante : 1° moyens de fait ; 2° moyens de Droit ; 3° réquisitoire. Elle doit être paraphée par un représentant de l'Administration, qui par apposition de son nom se porte garant de la véracité des faits exposés. Ledit représentant est dès lors considéré comme demandeur.

III.1.2.- Demande

La demande est l'écrit par lequel un particulier expose un contentieux et soutient son réquisitoire. La demande doit avoir la structure suivante : 1° exposé des faits ; 2° fondements de Droit ; 3° réquisitoire. Elle doit être paraphée par le particulier demandeur, qui par apposition de son nom se porte garant de la véracité des faits exposés.

III.1.3.- Admission et rejet

Le juge décide de l'admission ou du rejet de la cause portée devant sa juridiction dans un délai maximal de dix jours. Tout rejet est juridiquement motivé. Si au terme du délai imparti, le juge n'a pas statué sur l'admissibilité de la cause, celle-ci est censée admise.

III.2.— Phase de développement

Au cours de la phase de développement, les parties au procès soutiennent leurs plaidoiries tour à tour et présentent les preuves destinées à emporter la conviction du tribunal.

III.2.1.- Contestation de la demande

La contestation de la demande est l'écrit par lequel la partie attaquée peut se défendre des accusations soutenues en phase introductive. La contestation de la demande doit avoir la structure suivante : 1° réponse aux moyens de fait ; 2° moyens de Droit ; 3° plaidoirie. Elle doit être paraphée par la partie attaquée ou son représentant, qui par apposition de son nom se porte garant de la véracité des faits exposés.

La partie attaquée peut plaider sa propre culpabilité.

III.2.2.- Reconvention

La reconvention est l'écrit par lequel le demandeur peut reconduire ou requalifier sa demande initiale et répondre à la contestation. La reconvention doit avoir la structure suivante : 1° moyens de fait ; 2° moyens de Droit ; 3° réquisitoire. Elle doit être paraphée par le demandeur, qui par apposition de son nom se porte garant de la véracité des faits exposés.

III.2.3.- Contestation de la reconvention

La contestation de la reconvention est l'écrit par lequel la partie attaquée peut se défendre des accusations soutenues dans la reconvention. La contestation de la reconvention doit avoir la structure suivante : 1° réponse aux moyens de fait ; 2° moyens de Droit 3° plaidoirie. Elle doit être paraphée par la partie attaquée ou son représentant, qui par apposition de son nom se porte garant de la véracité des faits exposés.

La partie attaquée peut de nouveau plaider sa propre culpabilité.

III.2.4.- Preuves et témoignages

Les parties demanderesses et accusée présentent, devant le Président du tribunal, les preuves et témoignages destinés à emporter sa conviction. Les unes et les autres doivent être acceptés explicitement par le Président.

Les témoins peuvent être publics (agents de l'Administration agissant en cette qualité), particuliers (toute personne agissant en qualité de sujet Avarois) ou experts.

III.3.— Phase résolutive

La phase résolutive est celle où le Tribunal rend une décision.

III.3.1.- Sentence

La sentence constitue l'instrument juridique par lequel le tribunal rend une décision. Elle a force de loi dans l'espèce résolue. Sa structure doit être la suivante : 1° moyens de fait ; 2° moyens de Droit ; 3° verdict ; 4° résolution.

III.3.2.- Exécution de la sentence

La résolution de la sentence est exécutée par les agents de l'Administration, ou agissant en son nom ou en celui de l'État.

IV.— Droit de remontrance

Le droit de remontrance est le droit accordé aux Présidiaux de ne pas enregistrer un acte de l'Empereur pris en souveraineté. Toute remontrance est juridiquement motivée et donne lieu au renvoi du texte devant l'Empereur.

IV.1.— Fondement de Droit

Les Présidiaux sont fondés à exercer leur droit de remontrance dans le cadre des lettres patentes octroyant leur création.

IV.2.— Procédure

La remontrance consiste en un écrit paraphé par le Président de la Cour, adressé à l'Empereur, motivant juridiquement le refus d'enregistrement de la norme visée par la procédure.

La remontrance doit avoir la structure suivante : 1° motifs juridiques d'objection ; 2° autres motifs d'objection ; 3° prière de révision ou d'abrogation de l'acte visé.

IV.3.— Résolution

L'Empereur résout la procédure de remontrance : en suivant sans réserve les recommandations du Présidial ; en apportant une autre voie de résolution ; ou en forçant l'enregistrement de l'acte visé par lit de justice.

Nulle résolution ne prend effet que dans la juridiction du Présidial ayant soulevé la procédure de remontrance.

IV.4.— Effets de la résolution

La résolution de la remontrance a force de loi.

V.— Jurisprudence

La jurisprudence est l'instrument à disposition des juridictions, par lequel celles-ci enrichissent et uniformisent l'interprétation du Droit avarois.

V.1.— Jurisprudence du Conseil des immortels

La jurisprudence du Conseil des immortels peut être invoquée dans tout tribunal comme motif de Droit, et sera considérée comme interprétation authentique à l'échelle du Saint-Empire.

V.2.— Jurisprudence des Présidiaux

La jurisprudence d'un Présidial peut être invoquée dans la seule juridiction de ce Présidial comme motif de Droit, et sera considérée comme interprétation authentique à l'échelle de cette juridiction.

Permission pour le décret Noz Gravizzimvs du 1er juillet 1709

Edmond de La Roche-Jacquelin — 2009-08-23T19:20:14Z

Religioſnis Res. Lettre de scel plaqvé doſnnant permiſſion de lire, enseigner & pvblier le deſcret Noz Gravizzimvs appelant les svjets avarois povr vaincre l'heſrésie dv Skotinos.

DE PAR L'EMPEREVR

À tovs Nos archiexarqves, exarqves, abbés, cvrés, preſtres & clercs ayant en charge l'aſme de Nos svbjects ; à nos officiers de mareſchavſſée, Nos govvernevrs, baillis & bovrgmestres, SALVT !

Consideſrant NOſTRE Deſclaration dv qvatorzieime iovr de mars de l'an de graſce mil sept cent nevf & particvlieirement son premier article svr la deſfense qv'il est faite à Noſtre clergé de ne rien recevoir de commvnication eſtrangeire sans Noſtre consentement expreſſ ainsy qve cestvy de Noſtre secreſtaire d'Eſtat avx Affaires eſtrangeires, Novs, de l'avis de Noſtre cher & amé baron de Corvisier, Noſtre secreſtaire d'Eſtat avx Affaires eſtrangeires, permettons expreſſeſment à Nos archiexarqves, exarqves, abbés, cvrés, preſtres & clercs ayant en charge l'aſme de Nos svjets de faire entrer dans l'Empire, de lire & d'enseigner le deſcret Noz Gravizzimvz dv premier ivillet mil sept cent nevf appelant Nos svjets avarois à se placer sovs l'eſtendard de la foy zorthodoxe povr combattre la terrible heſrésie qvy deſvore les popvlations skotinecqves dont Novs avons la charge, et qv'il convient de ramener dans le giron de l'Eſglise, de la vraie foy, et de Noſtre avtorité sovveraine. Leqvel deſcret, entendons qv'il soict consideſré comme Noſtre parole, vrai, conforme à Noſtre volonté & propre à eſtre portée à la connaiſſance de Nos svjets, avſſy Novs vovlons qv'il soict ne soict poinct faict deſfense à tovt eſtranger ov Avarois de peſneſtrer en l'Empire tant dans Nos ports qve par Nos places de frontieire & portant semblables parvtions ; entendons qv'il soict imprimé ledict deſcret & donné en lectvre en chaire par tovs nos cvrés. Donné à Castillon-Villeroy sovs le scel de Noſtre secret le vingt-troisieime iovr d'aoust de l'an de graſce mil sept cent nevf.

EſDOVARD

Par l'Emperevr, le dvc d'Avsembovrg

FAYOLLES

Dantine

Edmond de La Roche-Jacquelin — 2009-08-22T19:29:00Z

Pvblicæ Res. Lettre de grande natvralité av beſneſfice du sievr Dantine.

EſDOVARD, par la Graſce des Dievlx, Emperevr d'Avaricvm, Reſgiſſevr de Tovtes choses ès Son Govvernement, à tovs, présents & à venir, SALVT !

Comme il est natvrel de NOVS attacher les excellents individvs qvy participent à la prospeſrité & av Salvt de Nos Eſtats, et pvisqve Noſtre amé & féal duc d'Avsembovrg, ayant pris, selon sa sageſſe constante, l'excellente initiative de Novs désigner qvelqves vns de cevlx-là, il Novs a plv de compter cevlx-là dans le nombre immense de Nos svjets & de les lier à Noſtre service. Il est apparv effectif qve le sievr Antonin Dantine meſrite l'attention particvlieire de Noſtre Majesté svr ce poinct.

À CES CAVSES & avltres à ce Novs movvant, Novs, de l'avis de Noſtre conseil & de Noſtre certaine science, pleine pviſſance & avtoſrité impeſriales, avons, par ces présentes signées de Noſtre main, permis octroyé & accordé, permettons, octroyons & accordons qve ledit sievr pviſſe à loisir tovtes fois & qvand bon lvy semblera, habiter, venir, résider & demevrer en cestvy Noſtre Empire & en icelvy accepter, tenir & poſſeſder les beſneſfices, dignités & offices ecclésiastiqves dont il povrrait eſtre ivstement & canoniqvement povrvu à bons titres, non deſrogeant avx saints deſcrets, concordats, privileiges, franchises & libertés de l'Eſglise avaroise ; d'icevlx prendre & appréhender la poſſeſſion & ioviſſance, et en recevoir & percevoir les frvits, profits & revenvs, à qvelqve somme qv'il soit & se pviſſe monter, et d'avantage acqveſrir en Noſtre dict Empire, pays, terres & seignevries de Noſtre obéiſſance tovs & chalcvn les biens, tant mevbles qv'immevbles, qv'il verra bon eſtre, les tenir & poſſeſder, ensemble cevlx qvy levr povrront eſchoir, compeſter & appartenir soict par svcceſſion, donation ov avſtrement, et en ordonner & disposer par testament, ordonnance de dernieire volonté, donation faite entre vifs & en qvelqve avſtre sorte qve ce soict, et qve ses heſritiers ov avſtres, avxqvels il en avrait disposé, lvy pviſſent svcceſder, prendre & appréhender la poſſeſſion & ioviſſance de ses biens, tovt ainsy qve feraient & faire povrraient s'ils eſtaient originairement natifs de Noſtre dict Empire & pays, sans qve Noſtre procvrevr geſneſral ov avſtres nos officiers pviſſent doreſnavant preſtendre lesdits biens à Novs acqveſrir par droict d'avbaine, ny lesdits sievrs soient en la ioviſſance de levrs biens avcvnement trovblés.

CY-DOſNNONS EN MANDEMENT à Nos amés & féavlx conseillers Nos garde des Sceaux, grand-maiſtre d'Empire & gens aſſvrant le service de Noſtre govvernement & de Noſtre ivstice, qve ces présentes ils ayent à faire lire, pvblier & registrer, et le contenv en icelles faire garder & observer selon levrs forme & tenevr, ceſſant & faisant ceſſer tovs trovbles ov empeſchements qvy povrroient y eſtre mis ov doſnnés, et noſnobstant tovtes lettres, deſclarations & avſtres choses à ce contraire avxqvelles novs avons deſr^oſgé & deſr^oſgeons par les présentes : CAR TEL EST NOſTRE BON PLAISIR. Et à fin qve ce soict chose ferme & stable à tovjovrs, Novs y avons faict frapper Noſtre Scel. Donné à Castillon-Villeroy, le vingt & vnieime de may de l'an de Graſce 1709, et de Noſtre reigne le qvarte.

EſDOVARD

Par l'Emperevr, le garde des sceavlx

SCHWARTZWOLF

Incarcération d'Arkays d'Atékarone

Edmond de La Roche-Jacquelin — 2009-08-16T20:11:00Z

Jvstitiæ imperatoſris res. Lettre de cachet ordonnant l'incarceſration d'Arkays d'Ateſkarone.

Mon Sievr le seſneſchal de mes armées, ie vovs eſcris ceſte lettre povr vovs dire qve ma volonté est qve vos armées covrent svs av calife de Skoſtinos lors de la gverre sainte qvy sera menée av Skoſtinos, et qv'il soict captvré, emprisonné, traité avecqves les eſgards dvs à son rang, et condvict en la fortereſſe de La Tovrnelle à Castillon-Villeroy. Svr, ie prie les Dievlx, mon Sievr le Seſneſchal, qv'Ils vovs ayent en Levr sainte garde. Donné à Castillon-Villeroy, le seizieime d'aovſt mil sept cent nevf.

EſDOVARD

Par l'Emperevr, le garde des sceavlx

SCHWARTZWOLF

Zollernberg, la diplomatie du ventre

Ernest-Antoine de Morny — 2009-08-16T19:17:59Z

En s'essayant à grappiller des avantages commerciaux au nez et à la barbe de l'Empereur-Roi Klausdène III, le Zollernberg prouve encore une fois qu'il place l'intérêt avant l'honneur.

La maxime de Vauvenargues, célèbre moraliste rançois établi à une époque à Castillon-Villeroy, est pourtant sans appel : « La noblesse est la préférence de l'honneur à l'intérêt », disait celui qui, de son modeste piédestal, aurait sans peine pu toiser certains « grands » de ce monde et leur faire la leçon. Il est indéniable en effet pour qui s'attache à observer l'activité diplomatique de ces derniers jours que certaines puissances dont nul ne contestait naguère la très grande probité ont cédé honteusement aux sirènes du peu zorthodoxe dieu-argent.

Cette idole, à qui l'on sacrifie sans distinction l'âme d'une nation, sa conduite morale, ses principes d'ordre social et le souvenir de ses ancêtres, a semble-t-il conquis un nombre croissant d'adeptes à Wilhelstaufen. Opium d'une « élite » bourgeoise à l'arrivisme détonnant, son culte se confond avec celui des ventres rebondis et des manigances argentées, et son autel est constamment encensé des enivrantes vapeurs du lucre-roi. Ses dogmes ne sont qu'autant d'antithèses des principes zorthodoxes fondamentaux, et prescrivent une conduite politique aventureuse et belligène, et naturellement immorale. Aussi l'hérésie croissante qui se développe dans le sein d'un peuple à la piété jadis indiscutable s'oppose-t-elle frontalement aux principes de civilisation que sont la déférence aux coutumes juridiques, le respect des préséances et la pudeur en faits de négociation.

À l'exact opposé de ceux-ci, les événements récents, dont le Mercure Galant s'est déjà fait l'écho dans ses colonnes, prouvent s'il en était besoin que la ligne politique du cabinet Ztrazhbury est très précisément alignée sur celle du premier marchand de poissons venu : s'assurer des profits financiers suffisants en œuvrant contre les lois et coutumes qui, précisément, empêchent l'avènement du commerce comme principe de gouvernement.

L'exemple de sagesse que l'Empereur, en son Conseil d'État, a voulu donner par le moyen de son dernier communiqué, doit éclairer le Zollernberg : une puissance qui honore ses traités, prend fait et cause pour les droits d'une couronne zorthodoxe lésée par des agissements déloyaux et léonins, enfin s'efforce, en intentions et en actes, de préserver la paix fondée sur des principes politiques consacrés par les siècles, peut réellement prétendre à l'état de civilisation ; au contraire d'une autre qui place en sus de tout le calcul de son profit, la préservation des intérêts de l'échoppe et la garantie de se congratuler le ventre plein.

Le Zollernberg pousse à la guerre

Edmond de La Roche-Jacquelin — 2009-08-14T10:22:37Z

Le Zollernberg, en tentant de soustraire le Laufenbourg a l'autorité légitime d'Angmar-Persis, démontre une nouvelle fois qu'il n'a qu'un désir : le triomphe de la force brute sur la civilisation. Avaricum se dressera contre cette nouvelle tentative d'hégémonie.

Alors que circulent des rumeurs d'une série de victoires décisives sur les forces coalisées du Piémont, de l'Anjou et du Maisne après un début de campagne en demi-teinte, l'Empire pourrait affronter une nouvelle épreuve. Dans ce contexte international peu favorable où Avaricum fait face à un soulèvement antizorthodoxe au Skotinos, que la guerre du Maisne n'est pas achevée, nous apprenions avec une certaine stupeur la déclaration d'indépendance de l'archiduché de Laufenbourg. Cette indépendance regarde a priori l'Empereur d'Angmar-Persis, puisque c'est son territoire qui se trouve amputé d'une part extrêmement stratégique et vitale pour lui. Mais que le peuple avarois ne s'y trompe pas : cet événement est la démonstration nouvelle de la bassesse qui règne dans certaines gouvernements septentrionaux.

En premier lieu, la scission du Laufenbourg fragilisera durablement et même irrémédiablement la double-couronne. Elle prive la monarchie de nombreux soldats et de grandes richesses. Elle lui crée un possible ennemi dont la politique, pour conserver son indépendance, sera de se soumettre aux rivaux d'Angmar-Persis, c'est-à-dire Ys, le Locquetas, ou le Zollernberg. Et déjà ce dernier se presserait déjà d'envoyer une ambassade à Grazstatdt, capitale du Laufenbourg. Content de sa prise, le Zollernberg ne met aucune précaution à capturer sa proie. Par là même, Angmar-Persis se verrait contraint d'essuyer une cinglante défaite face au Zollernberg, ou de s'y soumettre. Il va sans dire que le grand-duché cherchera à pousser son avantage avec vigueur et force. Il va aussi sans dire que les Nations civilisées n'admettront jamais un pareil affront : l'honneur, pas la souillure !

L'Empire d'Angmar-Persis rassemble deux États bien distincts aux mœurs fort éloignées : mélange hétéroclite de chevaliers sortis du du Moyen-Âge qui montent des dragons, et d'aristocrates persiens se réclamant de l'antiquité yssoise, vénérant des Dieux bien étrangers à la Zorthodoxie. Priver Angmar de la moitié de son territoire reviendrait à créer un déséquilibre presque insurmontable pour la double-monarchie : premiers contributeurs à la force de leur pays, les puissants satrapes persiens — seigneurs de grandes régions disposant d'une très large autonomie et ayant à leurs ordres une armée — seraient bien à même de plier l'Empereur à leur volonté, car le monarque s'est souvent appuyé sur ses forces angmariennes pour calmer les ardeurs autonomistes de ses vassaux. Il y a quelques années, la nomination du comarque Chrysogone de Celste d'Origène à la tête de l'une des plus puissantes satrapies a manqué de plonger tout l'État dans un grand désordre.

Cette situation est d'autant plus problématique qu'elle touche un allié qui nous est cher. L'Empereur d'Angmar-Persis a épousé la première sœur du Roy d'Yrusalem, nièce de l'Empereur d'Avaricum. Persis est notre principal allié dans la région, et nous lui devons une certaine filiation, puisque la noblesse qui vint conquérir la Nouvelle-Alexandrie, encore peuplée de barbares, venait de ce fraternel Empire septentrional. Les liens du sang sont aussi fort que ceux de l'esprit : le raffinement culturel qui caractérise l'élite avaroise n'est pas fort éloigné de celui de l'aristocratie d'Angmar-Persis.

Il ne fait finalement presque aucun doute que c'est le Zollernberg qui cherche à déstabiliser la région et à affaiblir nos alliés les plus chers ! Le Zollernberg, de sa grosse patte poilue d'ours affamé essaie d'attirer à lui nos frères. Il a forcé l'archiduc, marié à la seconde sœur du roy d'Yrusalem et elle aussi nièce de l'Empereur d'Avaricum, à se séparer d'Angmar. Cette attaque est dirigée tout autant vers Angmar et Persis, que vers Avaricum ! Dans ces circonstances où les forces brutes du désordre et de la domination viennent troubler le grand cheminement de la lumière et de la seule civilisation de l'Archipel, le peuple d'Avaricum tout entier se dresse et n'a qu'un seul désir : la guerre.

Sentence pour l'affaire Atékarone

Edmond de La Roche-Jacquelin — 2009-08-12T12:36:00Z

Jvstitiæ imperatoſris res. Sentence povr l'affaire Ateſkarone.

PAR L'EMPEREVR

CHARLES-Freſdeſric de Schwartzwolf, garde des Scels & dv Trésor des Chartes, en cette qvalité président dv Conseil des Immortels, en svivant les dispositions dv code de la Jvstice & des Proſceſdvres, saisit le Conseil des Immortels povr ivger Son Alteſſe Royale Arkays d'Ateſkarone, Calife de Skotinos, Palatin de Kadyngrad, Grand-pavmé d'Empire, Chancelier d'Avaricvm, ancien Exarqve de Maxaira, &c. des crimes d'Havte-Trahison, Feſlonie, Heſrésie, Schisme, Reſbellion contre la Sainte Eſglise Zorthodoxe & Vniverselle Avaroise, Violation dv Concordat d'Alcanthe, Violation de la Deſclaration svr le clergé Avarois & Violation de l'Eſdict svr l'vnicité de la foy ès l'Empire, selon cavse pvbliqve présentée par Henry de Combroy de Varmeavx, Baron de Varmeavx, Secreſtaire dv Bvreav de la Jvstice ès la Chancellerie d'Avaricvm, le DIES MERCVRIS — ANNO DEI — M DCC IX — JVLIVS MENSIS — VIII.VII, apreis avoir entendv le Tribvnal dv Conseil des Immortels les parties & eſtvdié les prevves & teſmoignages présentés, dicte la svivante :

SENTENCE

Consideſrés comme vrais les svivants moyens de faict

I - Qve l'accvsé, par chrysobvlle signée av Palois de l'Eſlykernä le DIES JOſVIS — ANNO DEI — M DCC IX — APRILIS MENSIS — XVI.IV, créa vne preſtendve Eſglise zorthodoxe skotinecqve, indeſpendante dv Bienhevrevlx-Sieige de Zitchen Itza & dv Patriarche, qv'il se donna par le meſme Deſcret Califal le titre d'archiexarqve de Maxaira. II - Qve le Bienehevrevlx-Peire, par moyen d'vne bvlle d'excommvnion, ainsy qve par la nommination d'vn novvel exarqve de Maxaira, deſclara heſreſtiqve la preſtendve Eſglise zorthodoxe Skotinecqve, ainsy qve son chef, le Calife Arkays d'Ateſkanore de Skotinos. III - Qve les Skotinecs, sovs ordres directes de levr Calife, et contre les limitations eſtablies par la Constitvtion & les Loys de l'Empire, a mobilisé vne force armée de plvs de dix mille hommes. IV - Qve le Calife, ayant eſté averty de la gravité & illeſgalité de ses faicts, notamment par lettre de la Présidence-Secreſtariat d'Eſtat, n'a ceſſé ses actions dans ces affaires & a ignoré tovtes les demandes à l'effet de faire retovrner la normalité leſgale & administrative par la voie conventionnelle. V - Qve l'accvsé s'est posé en reſbellion à l'eſgard de ce Tribvnal dv Conseil des Immortels.

Consideſrés applicables les svivants moyens de Droict

I - L'article I-9 de la Constitvtion, qvy deſclare la Très Sainte Eſglise Zorthodoxe & Vniverselle Avaroise comme reſligion d'Eſtat, ainsy qve les articles V-1 & V-2 de la meſme Constitvtion, qvy deſclarent invalide tovte preſtension & volonté de créer des Eſglises hors de la Reſligion d'Eſtat, ainsy qve de nommer des charges eccleſſiastiqves qvy ne soient poinct en commvnion compleite avecqves le Saint-Sieige de Zitchen Itza & la Sainte-Eſglise Zorthodoxe & Vniverselle Avaroise, dont Sa Majesté Impeſriale est le Protectevr. II - Le Concordat d'Alcanthe, & notamment son article premier-2, qvy oblige à l'Empire a combattre l'heſrésie & donne av Bienhevrevlx-Sieige l'avtorité povr determiner le caracteire hſreſtiqve de qvelqve cvlte. III - La Deſclaration svr le clergé Avarois, signée par Sa Majesté Impeſriale le 14 mars 1709. IV - L'Eſdict svr l'vnicité de la foy eis l'Empire, dv DIES JOſVIS — ANNO DEy — M DCC IX — JVLIVS MENSIS — II.VII, qvy speſcifie la peine povr le crime d'Heſrésie en reſlation avlx personnes princieires. V - La Lettre de scel plaqvé doſnnant permyſſion de lire, enseigner & pvblier la bvlle excoſmmvniant le calife de Skoſtinos, dv 11 may 1709, & le Brevet av beſneſfice dv clergé Avarois dv 22 dv meſme qvy donne vn caracteire officiel à la nommination dv novvel Exarqve de Maxaira. VI - L'article V-6 de la Constitvtion in fine, qvy deſclare qve “la pavvreté, l'heſrésie deſrogent à la noſbleſſe”.

Le Tribvnal dv Conseil des Immortels, par Sa voix vnanime, a exprimé vn verdict de cvlpabilité de l'accvsé povr les charges d'Havte-Trahison, Feſlonie, Heſrésie, Schisme, Reſbellion contre la Sainte Eſglise Zorthodoxe & Vniverselle Avaroise, Violation dv Concordat d'Alcanthe, Violation de la Deſclaration svr le clergé Avarois & Violation de l'Eſdict svr l'vnicité de la foy eis l'Empire.

& dicte la svivante reſſolvtion,

I - Arkays d'Atékanore est deſchv de ses Titres, Rangs & Honnevrs Avarois. La svcceſſion dans le Troſne Skotinec avra liev immeſdiamment selon les Lois & principes leſgavx en vigvevr. II-Arkays d'Atékanore est deſpoſſeſdé de ses proprieſtés & poſſeſſions particvlieires, qvy reviendront av Trésor de l'Eſtat. III - Arkays d'Atékanore sera incarceſré, ivsqves av iovr signalé povr son exeſcvtion pvbliqve av bvſcher, dans la date qve Sa Majesté Impeſriale vovdra bien signaler.

À Castillon-Villeroy, le DIES MERCVRIS - ANNO DEI - M DCC IX - AVGVSTVS MENSIS - XII.VIII,

Schwartzwolf, Garde des Scels & du Trésor des Chartes

Lex est qvod cvmqve notamvs

Permission pour la correspondance

Edmond de La Roche-Jacquelin — 2009-08-03T18:02:45Z

Religioſnis Res. Lettre de scel plaqvé donnant permiſſion avx archiexarqves & exarqves avarois de correspondre avecqves l'administration dv Bienhevrevlx-Zieige.

DE PAR L'EMPEREVR

À tovs Nos archiexarqves & exarqves SALVT !

Consideſrant NOſTRE Deſclaration dv qvatorzieime iovr de mars de l'an de graſce mil sept cent nevf & particvlieirement son premier article svr la deſfense qv'il est faite à Noſtre clergé de ne rien recevoir de commvnication eſtrangeire sans Noſtre consentement expreſſ ainsy qve cestvy de Noſtre secreſtaire d'Eſtat avx Affaires eſtrangeires, Novs, de l'avis de Noſtre cher & amé baron de Corvisier, Noſtre secreſtaire d'Eſtat avx Affaires eſtrangeires, permettons expreſſeſment à Nos archiexarqves & exarqves de correspondre & d'eſchanger tovtes lettres vtiles svr le svjet de la conversion des pevplades dv Skotinos & de l'Empire, y compris les colonies, avecqves l'administration dv Bienhevrevlx-Sieige, et en particvlier l'office patriarchal povr la Pastorale & l'Œvvre dv Zalvt. Ainsy, Novs entendons qv'il soict mis vn terme à l'heſrésie qvy pervertit l'aſme de Nos svjets, et qve ceſte correspondance soict vue comme vn moyen vtile & neſceſſaire povr y parvenir, qve cela est le deſſein des Dievlx. Donné à Castillon-Villeroy sovs le scel de Noſtre secret le tiercee iovr d'aoust de l'an de graſce mil sept cent nevf.

EſDOVARD

Par l'Emperevr, le dvc d'Avsembovrg

FAYOLLES

Sermon sur le mariage

Edmond de La Roche-Jacquelin — 2009-07-17T21:23:03Z

Sermon sur le mariage, par monseigneur Marius Beline, chanoine de la basilique Saint-Charles.

Les frasques d'un ministre belondaure

Edmond de La Roche-Jacquelin — 2009-07-13T13:52:35Z

Une rumeur insistante selon laquelle le ministre de la Couronne du Belondor serait fou a envahi la capitale avaroise. Celui-ci, Adrien Sinfonien, un bourgeois roturier, a récemment été invité par le président-secrétaire d'État à se rendre à Castillon-Villeroy pour discuter des relations bilatérales entre Avaricum et le Belondor. Il va sans dire qu'il s'agit là d'une marque d'honneur, le président-secrétaire d'État étant d'un rang supérieur. Or, il se murmure que le ministre de la Couronne n'aurait pas même répondu lui-même, laissant l'ambassadeur s'en charger. Lequel se serait contenté d'écrire trois petites lignes annonçant l'arrivée du dignitaire belondaure dans un obscure port de pêche de la côte vestoise, Tremblette. Marque de mépris ? Provocation délibérée ? Folie ? Absence d'éducation ? Le mystère reste entier. Fort étonné de ces façons, le président-secrétaire d'État aurait refusé de répondre à une telle légèreté qui insulte l'Empire. Or, s'en tenant à ce qu'il avait faire écrire par l'ambassadeur, un navire de la marine belondaure se serait bien échoué dans le port de Tremblette, et le ministre, débarqué, parti en route pour la capitale, accompagné d'une escorte d'enturbannés skotinecs, le tout ressemblant davantage à un char de carnaval de la république du Saint-Pierre qu'à un équipage ministériel. L'ambassadeur du Belondor se serait lui-même rendu sur les lieux. Si cela était avéré, il va sans dire que le gouvernement n'aurait d'autre choix que d'inviter le ministre à faire un peu de tourisme avant de rentrer chez lui, ou de profiter d'une cure thermale d'assainissement proposée par les établissements de la côte sud de Castillon. En effet, aucune autorisation, aucun programme n'avait encore été établi pour cette visite, bien étrange.

Le Mercure-Galant désirait présenter un portrait du ministre à ses honorables lecteurs, mais par une nouvelle bizarrerie qui ne s'explique point, le ministre de la Couronne, Adrien Sinfonien a choisi de se faire représenter sous les traits du prince de Chandernagor.