La réforme judiciaire en bonne voie

Les témoins le plus aguerris, et que l’été suffocant de Castillon-Villeroy n’a pas débusqués du Palais Aragon, ont pu noter une multiplication des visites de Monsieur le commissaire von Schwartzwolf au Cabinet privé de Sa Majesté ces dernières semaines. Il n’est certes un mystère pour personne que l’Empereur prépare depuis longtemps une révision du fonctionnement de la justice que l’on rend en son nom ; ce que l’on ignore en revanche, c’est la portée de la réforme et ses implications concrètes pour les magistrats. Aux dires d’un proche du duc de Villecombe, « de grands bouleversements, et certains inattendus, pourraient fort survenir dans les prochaines semaines, voire les prochains jours ». C’est là bien illustrer le flou le plus complet dans lequel nagent bon nombre de courtisans.

Pourtant, un certain nombre d’hypothèses méritent l’attention de nos lecteurs ; qu’on en juge seulement. Il est d’une part question de restaurer l’autorité juridictionnelle au Conseil des immortels. Ainsi, la fameuse assemblée des Grands d’Avaricum pourrait voir augmenter son activité première, celle pour laquelle elle fut instaurée à l’origine : arbitrer des contentieux impliquant l’État ou la noblesse, et à ce titre coiffer le nouvel ordre de juridiction. Qu’on ne se méprenne toutefois sur la portée du terme que nous employons, car les suppositions les plus folles ne font pas même état d’un changement concernant la suprématie de l’Empereur en matière de justice.

Plus ambitieuse paraît cette autre supputation, affirmant un retour prochain des cours et parlements de province. Rappelons en effet que ces institutions, véritables contre-pouvoirs au Comte d’Avaricum en leur temps, ont été supprimés sur ordre de Philippe III au début du siècle. Les restaurer, sous leur forme originale ou non, pourrait donc être interprété comme un retour en arrière dans la marche de l’absolutisme, pourtant jusqu’ici triomphante, ou, à tout le moins, comme un gain de cause des grands magistrats face à la Cour. Une autre raison pourrait être à chercher du côté des Principautés ultramarines — Argentorate et Skotinos. Les agitations factieuses ayant soulevé certaines régions skotinecques, tout autant que certains mouvements clandestins argenois, ont, dit-on, affecté l’Empereur, qui a toujours affiché sa volonté de gouverner seul, mais avec le consentement de ses sujets. L’octroi de cours de justice plus ou moins autonomes pourrait être un élément clef d’apaisement de l’Empire.

Il convient toutefois de relativiser ces hypothétiques avancées. Rappelons en premier lieu que le contre-pouvoir essentiel des parlements d’autrefois consistait en un droit de remontrance, qu’un lit de justice suffisait à contourner. Également, que ces parlements avaient à charge de rendre des décisions qui n’affectaient que les membres du tiers et éventuellement les petits seigneurs. Pour ces raisons, rien ne laisse présager les « grands bouleversements » que d’aucuns se plaisent à chanter sur les toits. Ne manquons pour autant pas de suivre les prochains développements de l’affaire…